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Deuxièmes Plans de gestion
Programme de mesures
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Thème
Sous-thème
Numéro
Intitulé de la mesure
B/C
Assainissement
des eaux usées
Assainissement
collectif des
eaux usées
0010_12 Ouvrages d'assainissement collectif
B
0020_12 Amélioration de la collecte des eaux usées
B
0040_02 Amélioration du raccordement à l'égout
B
0050_02 Suivi des installations E-PRTR
C
Assainissement
autonome des
eaux usées
0060_02 Mise en conformité d'habitations en zone d'assainissement
autonome
C
0070_02 Mise en place d'un service de suivi et d'amélioration de
l'assainissement autonome.
C
Gestion des eaux
pluviales
0080_12 Gestion des eaux usées par temps de pluie - amélioration
des connaissances
C
0090_02 Préservation et restauration des fossés
C
Réduction des
rejets industriels
et limitations des
rejets de
substances
dangereuses
0110_12 Révision des permis d'environnement en fonction des
objectifs environnementaux assignés aux masses d'eau.
C
0120_12 Inspection des industries non-IPPC
C
0140_12 Amélioration de la connaissance des rejets industriels
C
0141_12 Amélioration des outils informatiques liés au suivi des rejets
industriels
C
0190_12 Sensibilisation des industriels
C
0220_02 Réduction des émissions des substances dites NQE par
l'ajout des paramètres NQE dans les permis
d’environnement
B
0232_12 Mise en place d’une procédure de contrôles d’enquête pour
les eaux souterraines
C
Agriculture
Nutriments
0240_12 Suivi de l'interdiction d'accès du bétail aux cours d'eau
B
0241_12 Développement d’une approche participative pilote du
milieu agricole dans l’atteinte du bon état des masses d’eau
C
0242_02 Mise en place de "contrats de captages" participatifs
B
0245_02 Mise en œuvre et évaluation des mesures du PGDA
B
0250_12 Renforcement des contrôles de la mise en œuvre du PGDA
C
0300_02 Support pour améliorer les échanges de matières organiques
entre agriculteurs
C
0310_12 Lutte contre l’érosion des sols en zone agricole et contre les
apports de sédiments dans les cours d’eau
C
0315_02 Étude visant à préciser les modalités pratiques d'installation
de bandes végétalisées le long de cours d'eau
C
0320_12 Installation de bandes enherbées le long de cours d'eau dans
le cadre de MAE reprises au Programme wallon de
Développement rural (PWDR)
C
0330_02 Surfaces d'intérêt écologique
B
0351_02 Réduction des rejets en azote d'origine agricole par
l'amélioration des rations des bovins
C
0360_02 Soutien à l'agriculture biologique
C
Pesticides
0369_12 Mise en œuvre du programme wallon de réduction des
pesticides
C
0371_12 Pesticides - Système d'alertes
C
Pollutions
historiques
accidentelles
0400_12 Connaissance des liens entre la qualité des eaux polluées et
les sites pollués
B